Les arrêts de travail sont courants dans le monde professionnel et peuvent être dus à diverses raisons telles que la maladie, la convalescence ou encore l’accident du travail. En tant qu’employeur, il est important de savoir comment vérifier la validité d’un arrêt de travail afin d’éviter les abus et assurer le bon fonctionnement de l’entreprise. Dans ce guide, nous vous expliquerons les étapes à suivre pour accomplir cette mission.
Comprendre les différents types d’arrêts de travail
Avant de chercher à savoir comment vérifier un arrêt de travail, il est essentiel de connaître les différents types d’arrêts existants et leurs spécificités. Voici une liste des principaux types d’arrêts de travail :
- Arrêt maladie : Il s’agit d’un arrêt prescrit par un médecin en cas de maladie du salarié.
- Arrêt maternité : Cet arrêt concerne les femmes enceintes et est accordé pour une durée déterminée selon la situation (grossesse simple, multiple, etc.).
- Arrêt accident du travail : Lorsqu’un salarié subit un accident au travail, un arrêt peut lui être prescrit pour lui permettre de se reposer et se soigner.
- Arrêt maladie professionnelle : Si un salarié souffre d’une maladie liée à son activité professionnelle, un arrêt peut être demandé.
Examiner le certificat médical
Pour vérifier un arrêt de travail, la première chose à faire est d’examiner le certificat médical fourni par le salarié. Ce document doit comporter certaines mentions obligatoires telles que :
- Le nom et prénom du médecin prescripteur
- La date de consultation
- La durée de l’arrêt de travail
- Les éventuelles restrictions liées à la reprise du travail
Assurez-vous que toutes ces informations sont présentes et cohérentes. Par exemple, si la durée de l’arrêt de travail semble disproportionnée par rapport au motif invoqué, cela peut être un signe d’abus.
Contrôler le respect des obligations du salarié
Lorsqu’un salarié est en arrêt de travail, il doit respecter certaines obligations :
- Se soumettre à une visite médicale de reprise si elle est requise (selon la durée et le motif de l’arrêt)
- Respecter les heures de sortie autorisées
- Ne pas exercer d’autre activité professionnelle pendant l’arrêt
En tant qu’employeur, vous pouvez effectuer un contrôle pour vérifier que ces obligations sont bien respectées. Par exemple, vous pouvez solliciter un médecin contrôleur qui se rendra au domicile du salarié pour s’assurer de sa présence et de son état de santé.